Vélo à Assistance Electrique

Vélo électrique

Un V.A.E est un Vélo à Assistance Electrique défini par la directive 2002/24/CE du Parlement européen relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues et abrogeant la directive 92/61/CEE.

Dispositions de la Directive 2002/24/CE

Les véhicules visés par la présente directive sont les deux-roues motorisés, les tricycles motorisés et les quadricycles motorisés légers.

Cycles à pédalage assisté, équipés d’un moteur électrique d’une puissance nominale continue maximale de 250 Watt dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler.

1. La mise en route du moteur est conditionnée uniquement par le pédalage et doit se couper dès qu'on arrête de pédaler. Il faut donc obligatoirement un capteur de pédalage.
2. L'assistance doit se couper à 25 km/h, le vélo pouvant rouler plus vite sans assistance.
3. La puissance nominale du moteur doit être de 250 Watt maximale

Peut‐on transformer un vélo classique en VAE: Les risques encourus

La meilleure réponse est “Peut‐être “.
Pour circuler sur une route ouverte à la circulation publique tous les véhicules doivent avoir un certificat d’homologation.

L’homologation pour un cycle est un document qui l’autorise à circuler sur la route. Il est délivré aux cycles ayant les mêmes pièces de référence que le prototype qui a subi les tests d’ensemble.

Ce qui signifie que le cycle doit être livré à l’utilisateur final entièrement monté et réglé. Article 2 du décret 2016‐364.

L’utilisateur acheteur doit prendre des précautions

- Si vous désirez transformer votre vélo en VAE, faites le faire par un professionnel.
La transformation sera faite sous sa responsabilité. il a une assurance professionnelle de responsabilité. Faites‐lui noter sur la facture que le vélo modifié en VAE (VTT, VTC Vélo de course) est conforme à la législation en vigueur.
En cas de contestation vous êtes couvert.

- Un véhicule non homologué comme cycle à pédalage assisté n’est pas couvert par son assurance responsabilité civile personnelle. Si vous avez le moindre doute, demandez par écrit à votre assureur si votre véhicule modifié est couvert.

Attention !

Les kits de débridage sont
strictement interdits !

Que se passe t-il si vous débridez votre VAE?

Ce n’est plus un VAE donc :

• Vous ne pouvez plus rouler avec votre véhicule en club
• Vous ne pouvez plus rouler avec votre véhicule dans les randonnées organisées par une structure Fédérale
• En cas de problème, la responsabilité de votre Président(e) pourra être mise en cause s’il est prouvé qu’il (elle) savait que votre vélo est débridé.

Vélo Electrique

Ces vélos à moteur électrique entrent dans la catégorie des cyclomoteurs, et non plus dans la catégorie vélo.